Dernière mise à jour : 6 août 2026
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://ce-icm46.fr, est édité par :
Le comité social et économique de l’Institut Camille Miret Instance représentative du personnel dotée de la personnalité civile, en application de l’article L.2315-23 du Code du travail.
375 route de Lacapelle 46120 Leyme Téléphone : 05 65 10 20 66 Courriel : ce-icm@orange.fr
2. Directeur de la publication
Monsieur Nicolas CROUZAT, en qualité de secrétaire du comité social et économique de l’Institut Camille Miret.
Contact : ce-icm@orange.fr — 05 65 10 20 66
3. Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par Antoine NOEL.
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SARL SARL au capital de 100 000 € 7, place de la Gare — BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex Téléphone : 0970 808 911 RCS Sarreguemines : 431 303 775 Site : https://www.ionos.fr
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le présent site — structure, textes, mise en page, graphismes, logo et photographies — est la propriété du comité social et économique de l’Institut Camille Miret, sauf mention contraire. Les photographies publiées sur le site ont été réalisées par le CSE.
Certains visuels, logos et affiches relatifs aux manifestations, festivals ou partenaires mentionnés sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont reproduits à titre purement informatif, avec leur accord.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du CSE, sous réserve des exceptions prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Toute exploitation non autorisée est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur au titre de la contrefaçon.
6. Objet du site et limites de responsabilité
Le site a pour objet d’informer les salariés de l’Institut Camille Miret sur les activités sociales et culturelles, les prestations et les avantages proposés par leur CSE.
Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif. Les conditions, tarifs et modalités d’attribution des prestations sont ceux fixés par le protocole de gestion des activités sociales et culturelles du CSE, seul document opposable ; en cas de divergence entre le site et le protocole, ce dernier prévaut.
Le CSE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne peut garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs ou d’omissions. Sa responsabilité ne saurait être engagée en raison d’une inexactitude, d’une indisponibilité temporaire du site, ou de tout dommage résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il contient.
7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles
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